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Sommaire de la lettre 2007 n°8
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5ème Forum Mondial du Développement Durable
5th Global Forum on Sustainable Development
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Le réseau France Europe Planète Bleue poursuit son partenariat avec le Forum Mondial du Développement Durable. Dans ce cadre, des modalités particulières de présence sont prévues pour les cadres de France Bleue et des réseaux associés (FFNE, L3E, Ecologie Bleue, Bleu Capitale, etc.). Toute demande dans ce cadre pour participer à une session doit obligatoirement être envoyée à fmdd@environnement.org.
Pour les entreprises, collectivités et individuels (non cadres actifs du réseau), le bulletin d'inscription standard doit être envoyée directement à Passages. Il figure avec le programme en pièce jointe ci-dessous.
La mondialisation économique avance à plein régime ; le monde n’a jamais été aussi imprévisible et les facteurs de risque sont grandissants : défi climatique, enjeux sanitaires, insécurité énergétique, batailles de l’eau, bulles financières, surenchère touristique, limites technologiques…et tous les conflits ethno-identitaires.
On assiste à l’émergence de nouveaux mondes et à la multiplication des mobilités, humaines et informationnelles notamment. On entrevoit des solutions alternatives et peut-être durables : croissance écologique, gouvernance des biens communs, transition énergétique, régulations sanitaires, démographie et migrations, progrès de la recherche.
Par son approche pluridisciplinaire, efficiente et éthique, des enjeux économiques et géopolitiques, culturels et géostratégiques, le 5ème Forum Mondial du Développement Durable, abordera les problématiques et les solutions qui scandent ce « monde imprévisible ». Des personnalités françaises et étrangères, appartenant aux horizons politiques, économiques et culturels les plus divers partageront leurs expériences, réussites, préoccupations et prévisions.
While economic globalisation advances at full speed, yet never before has the world been so unpredictable inasmuch as risk factors continue to increase: climate change, health, energy supply, disputes over water, financial ups and downs, overblown tourism, technological limitations…as well as all the conflicts relating to ethnic origins and identity.
New worlds have emerged, human beings have multiplied their mobility and so has the spread of information. We foresee glimpses of alternative and perhaps sustainable solutions: ecological growth, governance of our common resources, transition in energy, health regulations, demography and migrations, progress in research.
Through its multi-disciplinary, efficient and ethical approach in dealing with economic and geopolitical, cultural and geo-strategic issues, the 5th Global Forum on Sustainable Development intends to assess the problems of and solutions for this “unpredictable world”. Eminent French and foreign experts with a great variety of political, economic and cultural horizons will share their experiences, successes, concerns and expectations.
En lien le programme mis à jour au 29/11/2007
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L'idée d'une monnaie ou valeur ajoutée carbone progresse dans les milieux bancaires et financiers
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Leader mondial du marketing relationnel, Affinion International contribue à développer et à optimiser les programmes de fidélisation, les outils et les services des banques, en leur apportant une expertise internationale.
Environnement : Un engagement durable !
Tel est le thème du numéro d'octobre de la lettre d'Affinion, bien dans la lignée du Grenelle de l'environnement.
Dans ce numéro, Affinion propose quelques pistes vers de meilleures pratiques, le point de vue sur la relation Banques et Développement Durable, de Patrice Hernu, Conseiller Scientifique au Ministère de l’Environnement, et enfin quelques cas concrets et retours d’expériences de leurs clients et partenaires à l’international.
Patrice Hernu appelle le secteur bancaire à contribuer à la convergence vers la monnaie carbone en développant une plus grande transversalité des services et efforts contributifs qui vont en ce sens.
La Lettre Affinion d'octobre 2007
Le site d'Affinion
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Pollution de l'Air et Changement Climatique
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Tel est le thème de la
VII ème Conférence Internationale
7th International Conference
DROITS DE PROPRIETE, ECONOMIE ET ENVIRONNEMENT
PROPERTY RIGHTS, ECONOMICS AND ENVIRONMENT
à laquelle le réseau France Bleue s'est associé et où Patrice Hernu interviendra.
Cette conférence est organisée par l'International Center for Research on Environmental Issues (ICREI), Euromed-Ecole de Management et le Centre d'Analyse Economique, Université Paul Cézanne (Aix-Marseille)
Dans cette perspective, le président du réseau, Patrice Hernu, a cosigné avec diverses personnalités un texte "Pour nouvel environnementalisme" (article suivant)
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« Grenelle de l’Environnement »
Nouvel environnementalisme ou statu quo ?
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La deuxième moitié du 20ème siècle aura été marquée par :
la prise de conscience des problèmes environnementaux,
la montée en puissance des réglementations publiques et des bureaucraties environnementales,
le succès contesté mais incontestable des sociétés libérales aussi bien en termes économiques qu’environnementaux, sociétés dans lesquelles les droits de propriété et le marché sont en principe garantis dans le cadre d’un état de droit (Rule of Law),
l'accélération de la dégradation environnementale dans les pays d'inspiration marxiste et/ou dominés par une bureaucratie centralisée, tyrannique, largement corrompue et bradant leurs ressources pour pallier leur échecs
... Lire l'article complet (Article initialement publié par l'ICREI)...
Si le « Grenelle de l’Environnement » a permis un dialogue constructif, voire étonnamment consensuel entre les parties prenantes c’est probablement parce qu’il a fait l’impasse sur ses conséquences économiques et sociales à long terme mais aussi peut-être parce qu’il n’a pas procédé à l’examen critique des échecs des politiques passées ni envisagé autre chose que la modification à la marge du paradigme dominant, à savoir le recours la planification centralisée et la réglementation.
Il est temps de s’attacher à définir et surtout de mettre en œuvre les institutions et les instruments juridiques et économiques qui permettront d’associer prospérité économique, qualité environnementale et liberté, à savoir le marché et les droits de propriété sous des formes renouvelées et adaptées aux défis du 21ème siècle.
Ont cosigné cet article :
- Arfwedson J,.EuroLibNetwork
- Benard V,.Institut Hayek
- Brun V., Professeur d’Economie
- Bueb J-P.,Service Central de Prévention de la Corruption, géographe
- Chamoux J.-P.,professeur d’université
- Courtois B.,., préfet honoraire
- Falque M. ICREI
- Garrigues D., IEGRE
- Germa Ph, banquier
- Hernu P., Ecologie Bleue
- Kohler P., Journaliste
- Massenet M. Conseiller d’Etat, ICREI
- Miran P., Ancien Conseiller Régional Verts PACA
- Revel A., Ingénieur Général du GREF (er)
- Saglio J.-F., Ingénieur Général des Mines(er)
En outre plusieurs personnalités ont participé à l’élaboration de ce texte, mais, tenu par le devoir de réserve, ne pouvaient le cosigner.
Article complet en pièce jointe.
Cet article a été publié par l'ICREI sur le site référencé ci-dessous à droite et reproduit ici avec son autorisation
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Grenelle : commentaires à chaud de Henri Prévot
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Henri Prévot a été invité à réagir dans le cadre du "post Grenelle", notamment après la production du fameux rapport "Syrota" tendant à expliquer que le "facteur 4" était un pari intenable. Voici ses premières réactions à chaud.
En date du 4/11/2007
Henri Prévot
Conseil général des mines
Auteur de trois ouvrages : "Trop de pétrole ! Energie fossile et réchauffement climatique" - Le Seuil - 2007. «L’économie de la forêt - mieux exploiter un patrimoine» - Edisud. «La France : économie, sécurité - économie mondialisée, sécurité nationale, Union Européenne» - Hachette-Pluriel ; prix des ministères.
Il me semble qu'aujourd'hui, les combats à mener pourraient porter sur les points suivants (l'ordre n'est pas logique ; j'ai mis en premier et en dernier les points les plus "chauds")
- créer un impôt dont l'objet sera chaque année de porter le prix à la consommation finale de l'énergie fossile à un niveau fixé à l'avance ; ce niveau de référence pourrait partir des niveaux connus en 2006 et augmenter progressivement en trente ans jusqu'à 1000 euros/m3 TTC pour le fioul, 80 euros/MWh TTC pour le gaz et 1,5 €/l à la pompe pour le gazole ; cet impôt peut être nul mais non pas négatif. Aujourd'hui, cet impôt sera nul. Cette proposition est donc tout à fait différente de celle de Nicolas Hulot, Jean-marc Jancovici et autres. En effet, ceux-là, en plaidant pour un impôt qui augmentera indépendamment du prix du pétrole jusqu'à des niveaux très élevés, oublient ou ne veulent pas voir que, même sans augmentation globale des impôts, un impôt sur l'énergie fossile a pour effet de diminuer la part du pouvoir d'achat disponible pour autre chose que l'énergie (économie ou consommation d'énergie autre que fossile) et cela d'autant plus qu'il est plus élevé.
- rappeler l'objectif que se fixe la France ; il est de diminuer nos émissions de CO2, non pas nos consommations d'énergie.
- se donner des indicateurs clairs et faciles à lire ; par exemple, à chaque action on peut associer le prix que devrait avoir l'énergie fossile pour que cette action ne coûte pas plus cher que la consommation d'énergie fossile : c'est le PEFE, prix de l'énergie fossile équivalent ; le PEFE s'exprime en euros par litre ou par mètre cube ou par MWh. Par exemple, si l'action consiste à changer des fenêtres pour économiser un demi-mètre cube de fioul par an, si l'investissement est de 6 000 euros TTC hors aides, correspondant à une annuité de 480 euros, le PEFE de cette action est de 960 euros par mètre cube.
Cet indicateur est équivalent au PPE, prix du pétrole équivalent, que j'ai présenté dans "trop de pétrole !", la correspondance entre PPE et PEFE dépendant du cours de l'euro par rapport au dollar.
- fixer des critères pour distinguer les actions utiles et celles qui sont trop chères. Ce critère est un PEFE maximum, exprimé en euros, indépendant du prix du pétrole et du cours du dollar. Cela montrera en particulier ce qu'il est utile de faire en matière d'isolation et ce qui serait beaucoup trop onéreux. A mon avis, une action est utile si son PEFE est inférieur à 1000 euros TTC/m3 de fioul, 80 euros TTC/MWh de gaz ou 1,5 euro par litre de gazole. Si l'euro vaut 1,25 $, ces valeurs correspondent à un pétrole à 100 $/bl.
Pour l'utilisation de l'a biomasse, un autre critère s'impose : la bonne utilisation du sol, qui s'exprime par les émissiosn évitées par hectare et par an, à mon avis plus de 2 tonnes de carbone par hectare et par an, en commençant par les actions qui permettent d'éviter l'émission de plus de 3 tonnes de carbone par hectare et par an.
- dresser des tableaux croisés de ressources et d'emplois d'énergie - car, chaque année, quoi que l'on pense, il faut que ces tableaux soient équilibrés. Et ces tableaux sont nécessairespour avoir une vue d'ensemble.
- réunir les conditions d'un nucléaire sûr : l'effort, le dynamisme, l'esprit de contestation de ceux qui ont lutté contre le nucléaire (lutte qui, désormais, est inutile) ne devrait-il pas se transférer vers une autre lutte : la maîtrise publique de la production et du prix sortie centrale de l'électricité ?
Par ailleurs, il faut sans cesse répondre à la question : pourquoi la France a-t-elle intérêt à agir sans attendre de coordination internationale ? C'est pour se préparer au moment, inéluctable, où la consommation d'énergie fossile sera fortement diminuée, non pas du fait de l'épuisement des ressources, mais parce que, pour ménager le climat, cette décision sera prise par les pays consommateurs ou, à défaut, par les pays détenteurs qui limiteront leurs ventes bien en-deçà des possibilités techniques et économiques, pour éviter un réchauffement catastrophique sans doute, mais aussi pour empocher la rente de rareté qu'ils auront ainsi créée pour le plus grand bien de l'humanité. Mieux vaudra, alors, s'être préparé pour ne pas avoir besoin de cette énergie fossile - même si les autres ne s'y sont pas préparés !
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Intervention de Pierre-Gilles Tronconi (Ecologie Bleue) à Cassis le 15 novembre 2007
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... Pour le reste, c’est, en effet, la première fois que l’ensemble des sujets qui touchent à l’environnement et au développement durable ont été abordés de manière aussi exhaustive et en réunissant un aussi grand panel de participants...
L'intervention complète
Nous reprenons ici le passage sur la taxe carbone qui fournit un point de vue complémentaire à celui exprimé par Henri Prévot...
La Taxe carbone
Mise en avant par le pacte écologique de Nicolas Hulot1 et rebaptisée « taxe climat-énergie », elle a plusieurs objectifs :
- « dissuader les gens de consommer les énergies fossiles », comme le reconnaît Jean-Marc Jancovici, co-auteur du pacte écologique
- rétablir l’équité concurrentielle entre les pays signataires de l’accord de Kyoto et les autres dont les entreprises ne sont soumises à aucune contrainte environnementale.
La mise en œuvre de cette mesure, sous des apparences simples, est en réalité très compliquée en raison des accords de libre-concurrence signés par la France au niveau de l’Union européenne ou de l’OMC et de la fiscalité déjà à la limite du supportable que subissent les Français.
Ce sont d’ailleurs ces deux points que le Chef de l’Etat a, avec beaucoup de discernement, relevés, d’une part, en demandant au président de la commission européenne, José_Manuel Barroso d’étudier sa faisabilité et d’autre part en affirmant : "Il n'est pas question d'augmenter le taux de prélèvements obligatoires. Je suis contre tout prélèvement sur le pouvoir d'achat des ménages. Tout impôt nouveau doit être strictement compensé"
Par ailleurs, on ne peut raisonnablement ignorer les critiques, formulées en particulier par l’association de consommateurs UFC-que choisir qui s’oppose à cette taxation pour 2 raisons essentielles :
- la taxe carbone existe depuis plusieurs années, avec la forte croissance du prix du baril, et elle n'a pas produit les effets souhaités
- la taxe carbone est une punition financière qui frappe indifféremment tous les consommateurs et notamment ceux, très nombreux, qui n'ont pas le choix
C’est pourquoi, avec Patrice Hernu, le réseau France-Europe-Planète bleue et un certain nombre de réseaux écologistes, nous militons :
- au niveau national, pour que la taxe Energie-Climat s'incorpore plutôt dans la TVA sous forme de TCA (Taxe au Carbone Ajouté)
Avantages :
- vient en déduction de la fiscalité sur le Travail et les Investissements (TVA)
- n'alourdit pas la fiscalité globale
- réoriente globalement l'économie sans punir
- fournit un instrument de mesure directe en cascade du bilan carbone propre à chaque produit (et non seulement un bilan carbone par barème)
- permet d'appliquer la TEC (taxe extérieure carbone
Inconvénients :
- Demande des cadres comptables carbone qui n'ont pas été préparés pour l'heure
- Doit être appliquée dans des termes proches dans tous les pays de la CEE, donc exige une réforme de la fiscalité en Europe et une harmonisation de la fiscalité climat
De la même façon, faute de converger pour l'heure vers un prix du carbone, le Ministre de l’écologie, Jean-Louis Borloo a opté pour le double affichage. Le mérite de cette mesure est d’avancer malgré tout et peut-être faire comprendre qu'on peut aller plus loin sans pénaliser l'économie.
- au niveau international, affirmant comme désormais Nicolas Hulot que l'essentiel est dans le prix du CO22, nous pensons que c'est vers un prix mondial de marché qu'il faut aller et, pour ce faire, il faut une réforme des marchés monétaires afin de donner une clef de voute et un horizon aux prix nationaux et aux prix partiels résultant par exemple des marchés de permis. D’où notre engagement au sein du comité pour un "Bretton Woods du Carbone"
Pierre-Gilles Tronconi
Représentant Région Aix-Marseille d'Ecologie Bleue
Animateur du réseau France Bleue
Notes de la rédaction
1 - Sur ce point, le pacte de Hulot reprenait le point n°8 du pacte écologique signé par Patrice Hernu, François Bayrou et... Jean-Louis Borloo, le 4 octobre 1996 au Sénat. Cette réflexion n'arrive pas par hasard... ET tant mieux si les idées se précisent progressivement.
2 - Interview de Nicolas Hulot dans Libération :"Si l’on nous dit demain : on se donne deux mois pour définir les modalités de la fiscalité écologique (sur le carbone), ce sera gagné… Je me suis fait ma religion, c’est la colonne vertébrale des politiques publiques à venir. Tout le reste n’est qu’aménagement périphérique.. Le réseau France Bleue considère depuis ses origines que le prix du carbone est "en première dérivée" la variable d'action la plus importante, devant la taxe et tous les mécanismes permettant d'y converger progressivement, normes, marché de permis, etc. Le double affichage y contribuera également s'il est suivi d'une véritable politique de la France au niveau international. D'où notre engagement pour une négociation monétaire international sur le prix du carbone.
L'intervention de Pierre-Gilles Tronconi
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Jean-Louis Borloo peut-il être l'héritier de Mendès-France ? Nous le souhaitons, c'est possible...
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Patrice Hernu ne perd pas une occasion de rappeler l'actualité des positions de Pierre Mendès-France lors des accords de Bretton Woods où il représentait la France. A deux occasions récemment, il a appelé Jean-Louis Borloo, Ministre d'Etat, à reprendre l'idée d'une négociation internationale ne concernant pas la seule gouvernance onusienne du développement durable. Jean-Louis Borloo, en prenant ses responsabilités, appelait les partenaires français, européens et internationaux à imaginer un futur révolutionnaire pour le post-Kyoto. Pour nous, chaque jour le démontre un peu plus, il réside dans une négociation intégrant le système monétaire. Les fluctuations des monnaies sont liées aux troubles de l'économie du carbone. Il faut un nouveau cadre de stabilité financière pour un developpement plus vertueux et soutenable seul susceptible de permettre la mise en place de mécanismes nouveaux d'arbitrage entre le présent et les contraintes de la rareté sur le long terme.
Intervention devant l'association "Vivent les Femmes" avec la participation de Jean-Louis Borloo, le 17 octobre 2007
Intervention devant des associations réunies au Cercle Républicain le 13 novembre 2007 à l'avant-veille du Congrès du Parti radical Valoisien (dîner de 300 personnes en l'honneur de Jean-Louis Borloo que Patrice Hernu devait "présenter".)
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